Conditions Générales de Vente (CGV)
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités selon lesquelles 11th Studio fournit des prestations de graphisme, direction artistique et webdesign à ses clients.
Prestations
11th Studio propose des prestations de :
- identité visuelle
- direction artistique
- webdesign / UX UI
- création de contenus digitaux
Le détail des prestations est précisé dans le devis validé par le client.
Commande & validation
Toute commande est considérée comme ferme après :
- validation écrite du devis
- versement d’un acompte (le cas échéant)
Tarifs & paiement
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes.
Les modalités de paiement (acompte, solde, délais) sont précisées sur le devis.
Délais
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer selon les échanges, validations et retours du client.
Propriété intellectuelle
Les créations restent la propriété de 11th Studio jusqu’au paiement complet des sommes dues.
Les droits d’exploitation sont cédés selon les conditions définies dans le devis.
Responsabilités
11th Studio s’engage à fournir une prestation conforme au devis validé, dans une démarche de qualité et de collaboration.
11TH-STUDIO 